Réalisation du Rapport de Sécurité Produit Cosmétique – RSPC
Le Rapport de Sécurité Produit Cosmétique (RSPC) est une pièce indispensable dans la constitution du Dossier d’Information Produit (DIP), exigé par le Règlement (CE) n°1223/2009.
L’approche de BSI, garantit un rapport rigoureux, conforme aux exigences du règlement cosmétique européen, tout en assurant la sécurité du consommateur.
L’importance de réaliser le rapport de sécurité produit cosmétique (RSPC)
Le Rapport de Sécurité est l’élément essentiel prouvant que votre produit cosmétique est sûr pour la santé humaine. Sans ce rapport validé par un évaluateur de la sécurité qualifié, aucun produit cosmétique ne peut légalement être commercialisé en Europe.
Les principaux enjeux :
- Protéger la santé des consommateurs grâce à une analyse rigoureuse des risques;
- Respecter les obligations légales du Règlement (CE) n°1223/2009;
- Prévenir les sanctions et les retraits de marché en cas de contrôle des autorités;
- Renforcer la crédibilité de votre marque auprès des partenaires et distributeurs.
Qu’est ce qui compose le rapport de sécurité produit cosmétique (RSPC) ?
La PARTIE A contient des informations sur la sécurité des produits cosmétiques, telles que :
- Composition quantitative et qualitative du produit cosmétique ;
- Caractéristiques physico-chimiques et stabilité du produit cosmétique ;
- Qualité microbiologique ;
- Impuretés, traces, informations sur le matériau d’emballage ;
- Utilisation normale et raisonnablement prévisible ;
- Exposition au produit cosmétique ;
- Exposition aux substances ;
- Profil toxicologique des substances ;
- Effets indésirables et effets indésirables graves ;
- Informations sur le produit cosmétique.
La PARTIE B comprend l’évaluation de la sécurité des produits cosmétiques, à savoir :
- Conclusion de l’évaluation
- Avertissements et instructions d’utilisation étiquetés
- Explication du raisonnement scientifique conduisant à la conclusion de l’évaluation
- Références de l’évaluateur et approbation de la partie B.
Pourquoi nous confier la réalisation de votre rapport de sécurité produit cosmétique RSPC
Externaliser votre RSPC à des experts comme BSI, vous permet de gagner du temps sur une tâche réglementaire complexe et chronophage et ainsi vous permet de vous concentrer sur vos activités principales : formulation, marketing, développement.
Un RSPC conforme réduit fortement les risques :
- de non-conformité lors d’une inspection,
- de retrait de produit,
- voire d’atteinte à votre image de marque en cas de problème de sécurité produit.
Chez BSI, nous disposons d’évaluateurs qualifiés, conformément aux exigences du Règlement (CE) n°1223/2009, capables de réaliser des évaluations de sécurité approfondies et conformes à l'Annexe I du règlement.
Nous maîtrisons la toxicologie des ingrédients cosmétiques, les dernières évaluations SCCS, les restrictions d’usage, et les méthodologies de calcul des marges de sécurité et bien plus encore.
