Propriétaire

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.bio-safety-investigation.fr sont :

Société : BIO SAFETY INVESTIGATION Adresse : 13 RUE DANIELE CASANOVA 33370 ARTIGUES-PRES-BORDEAUX Tél. : 05 56 35 38 37 Au capital de : 4000 € SIRET : 801566993 Adresse de courrier électronique : [email protected] Le responsable de la publication, Sandrine FERNANDEZ est une personne morale.

Contactez le responsable de la publication : [email protected]

Développement et Design.

Le site a été réalisé par l'Agence Eliette : www.agence-eliette.fr

Hebergeur.

Le site www.bio-safety-investigation.fr est hébergé par la société Render, dont le siège social est situé à Render, 525 Brannan Street Ste 300 San Francisco CA 94107.

Site web : https://render.com

Utilisation des données du site.

Les utilisateurs du présent site sont alors tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte et de toute utilisation détournée. Aussi d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive du site. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du site www.bio-safety-investigation.fr est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse du site www.bio-safety-investigation.fr est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la Propriété intellectuelle.

Limitation de responsabilité.

Le site www.bio-safety-investigation.fr ne saurait alors être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétation des informations publiées et conséquences de leur utilisation. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Droit applicable.

Le présent site est soumis au droit français.