Les allergènes - Nouvelle réglementation européenne (Règlement UE 2023/1545)
La réglementation cosmétique sur les allergènes est très encadrée en Europe, notamment par le Règlement (CE) n°1223/2009 relatif aux produits cosmétiques.
Les substances parfumantes sont des composés organiques présentant des odeurs caractéristiques, généralement agréables. Elles sont largement utilisées dans les parfums et autres produits cosmétiques parfumés, mais aussi dans de nombreux produits à usage domestique tels que les détergents, les assouplisseurs, etc.
Les allergènes sont susceptibles de provoquer des réactions allergiques cutanées chez certaines personnes et sont réglementés dans l’Annexe III du Règlement (CE) n°1223/2009
Actuellement, 26 allergènes sont reconnus dans le règlement cosmétiques (CE) n°1223/2009
En Europe, l’étiquetage des allergènes dans les produits cosmétiques est strictement encadré par le Règlement (CE) n° 1223/2009. Les substances reconnues comme allergènes sont listées à l’Annexe III de ce règlement. Lorsqu’elles sont présentes au-delà de certains seuils, leur déclaration sur l’étiquette du produit est obligatoire afin d’informer les consommateurs et de prévenir les réactions allergiques.
Ces allergènes sont principalement issus des parfums ou des huiles essentielles et doivent être indiqués dans la liste INCI si leur concentration dépasse :
o 0,001 % (10 ppm) dans les produits non rincés (crèmes, déodorants, parfums…)
o 0,01 % (100 ppm) dans les produits rincés (shampoings, gels douche…)
Certains de ces allergènes sont désormais interdits par le règlement cosmétique, comme par exemple le lilial ou le lyral, tandis que d’autres font partie des substances à restrictions, c’est-à-dire qu’ils ne peuvent être utilisés que sous certaines conditions et en respectant une concentration maximale.
Nouvelle réglementation européenne (Règlement UE 2023/1545)
Le 26 juillet 2023, l’Union européenne a publié le nouveau Règlement 2023/1545, qui concerne la mention de substances parfumantes allergisantes sur l’étiquette des produits cosmétiques. Ce règlement impose l’étiquetage obligatoire de 80 substances identifiées comme allergènes, et entrera en application à partir de juillet 2026.
📅 Calendrier d’application :
• Entrée en vigueur : 16 août 2023
• Période transitoire :
o Nouveaux produits → conformité obligatoire d’ici juillet 2026
o Produits déjà sur le marché → délai jusqu’à juillet 2028 pour écouler les stocks